Cession de droits d’auteur
La reproduction et la réédition des créations de la créatrice sont soumises à la perception de droits d’auteur selon la loi du 11 mars 1957.
La Créatrice garde les droits moraux sur son travail. La Créatrice garde également la possibilité de communiquer autour de ses créations : utilisation dans des sites, books, portfolios, réseaux sociaux,u expositions ou tout autre moyen de divulgation.
La cession de ces droits ne concerne que l’utilisation spécifiquement prévue. Toute utilisation ultérieure ou différente nécessite une nouvelle convention. Différentes licences sont proposées lors de la vente des images, selon la demande du client :
Licence de non-exclusivité
Cette licence vous permet d’utiliser les fichiers pour toute exploitation dont commerciale, notamment pour la création de produits dérivés comme l’impression textile, l’impression sur papier ou tout autre support, dans la limite de 500 exemplaires, sans limitation géographique et pour une durée d’un an.
Toute nouvelle utilisation devra faire l’objet d’une négociation.
Le fichier vendu est en haute résolution et selon les cas en format vectoriel ou au format JPEG.
Licence d’exclusivité
Cette formule permet d’acheter le fichier de façon exclusive et vous permet de prendre possession du fichier avec des conditions de durée d’exploitation, de nombre d’exemplaires, de déclinaisons ou de limitation géographique élargies. Le prix de vente tiendra compte de ces différents facteurs. Les droits d’exclusivité s’appliquent à partir de l’acte d’achat. Le site ne peut donc pas être responsable des utilisations passées et ou d’acquisitions de précédentes licences non-exclusives.
Le site garantit toutefois qu’à partir du moment de l’acquisition de la licence d’exclusivité, les fichiers sont retirés de la vente.
Le fichier vendu est en haute résolution et selon les cas en format vectoriel ou au format PSD.
Vous pouvez également commander une création originale.
Si vous êtes intéressés par l’acquisition d’images en licence exclusive nous vous demandons de prendre contact en précisant :
- La référence des images
- L’utilisation que vous comptez en faire en termes de supports, tirages et distribution géographique.
- Nous vous demandons également de faire une offre d’achat.
Faits non autorisés quelle que soit la licence :
Ne sont pas autorisées les utilisations suivantes :
- La licence est obtenue individuellement et toute cession ou divulgation de ou des images dans des sites d’impression à la demande, par exemple est interdite.
- Interdiction d’utilisation de l’image à des fins illicites.
- Interdiction d’utilisation de l’image dans un logo, une dénomination sociale ou une marque.
- Les droits sont achetés de façon individuelle et tout téléchargement par un tiers ou tout partage de nom d’utilisateur et de mot de passe ne sont pas autorisés
Le type de licence qui s’applique aux fichiers proposés à la vente est une licence de non-exclusivité
Pour une licence d’exclusivité veuillez me contacter.